Corneilla-la-Rivière
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ARRÊTES
ARRÊTES PRÉFECTORAUX
Arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2026 034-0001 du 3 février 2026
Arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2025-148-0001 du 28 mai 2025
Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/2024-152-0001
Arrêté préfectoral n°DDTM/SNAF/2024 153-0002
Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/ 2023 292-0001 DU Octobre 2023
Arrêté préfectoral N°DDTM/SER/ 2022364-0001 portant sur des mesures de restriction provisoire de l'eau liées à l'état de la ressource superficielle et des nappes souterraines
.
Arrêté préfectoral n° DDTM/SNAF/2023 109-0005 du 19/04/2023
Arrêté préfectoral n° DDTM/SNAF/2023-137-0001
Arrêté préfectoral n° DDTM/SNAF/2023-166-0005
Arrêtés préfectoraux DDTM-SNAF-2024259-0001 et DDTM-SNAF-2024259-0002
Liste des communes par zone d'alerte
ARRÊTES MUNICIPAUX 2026
2026-01 Arrêté temporaire circulation et stationnement rue de l'église
2026-02 Arrêté temporaire réglementant le stationnement EFR
2026-03 Arrêté provisoire portant l'interdiction de la circulation rue du moulin à l'huile
2026-04 Arrêté provisoire stationnement parking centre médical
2026-05 Arrêté temporaire circulation et stationnement espace força real / stade jules larrere
2026-06 Arrêté provisoire portant l'interdiction de la circulation et du stationnement 19 rue saint Jean
2026-07 Arrêté provisoire de circulation et de stationnement 8 rue de força real
2026-08 Arrêté portant permission de voirie rue força real
2026-09 Arrêté provisoire stationnement interdit 71 rue neuve
2026-10 Arrêté provisoire stationnement interdit parking cabine médical
2026-11 Arrêté de mise ne sécurité procédure d'urgence article L511-19 CCH
2026-12 Arrêté de circulation et du stationnement rue de l'église
2026-13 Arrêté temporaire permis de stationnement échafaudage 4 rue des lions
2026-14 Arrêté temporaire permis de stationnement 28 rue neuve
2026-15 Arrêté temporaire circulation et stationnement pour travaux 1 rue de l'église
2026-16 Arrêté temporaire circulation et stationnement pour travaux réseaux humides 67 rue neuve
2026-17 Arrêté portant permission de voirie 67 rue neuve
2026-18 PERMISSION DE VOIRIE CLAVE VERTE
2026-19 Arrêté provisoire réglementant le stationnement 45 rue du ruisseau
AT 2026-021 STATIONNEMENT RUE DES JARDIN
AT2026-033 STATIONNEMENT 45 RUE DU RUISSEAU
AT 2026-039 COURSE CONTRE LA MONTRE
AT2026-038 FÊTE DU THYM 1ER MAI
AT 2026-022 PERMISSION DE STATIONNEMENT RUE DES JARDINS
AT2026-023 STATIONNEMENT CENTRE MÉDICAL
AT2026-024 STATIONNEMENT PLACE DU 19 MARS
AT2026-025 STATIONNEMENT NACELLE 25 ROUTE NATIONALE
AT2026-026 NACELLE 25 ROUTE NATIONALE
AT2026-027 DÉMÉNAGEMENT RUE DU MOULIN A HUILE
AT2026-028 MISE EN SECURITE 71 RUE NEUVE
AT2026-030 DÉMÉNAGEMENT RUE DU VENT
AT2026-031 PROCESSION DU 05 04 2026
AP2026-033 ÉCLAIRAGE PUBLIC
AT2026-034 COURSE CONTRE LA MONTRE 23 04 26
AT2026-035 TRAVAUX PINÈDE CLAVE VERTE
AT2026-036 ÉCHAFAUDAGE 91 ROUTE NATIONALE
AT2026-040 STATIONNEMENT RUE FORCA REAL
AT2026-041 CIRCULATION RUE DE L EGLISE
AT2026-043 PERMISSION DE STATIONNEMENT
AT2026-049 TRAVAUX ENEDIS
AT2026-056 INTERDICTION STATIONNEMENT GENS DU VOYAGE
AT2026-061 CIRCULATION RUE DE L EGLISE
AT2026-062 CIRCULATION RUE DU RUISSEAU
A
T2026-067 PERMISSION DE VOIRIE 45 RUE DU RUISSEAU
AT2026-060 CIRCULATION RUE DES ECOLES
AT2026-059 CIRCULATION SAINT JEAN
AT2026-050 CIRCULATION RUE DU MOULIN A HUILE
AT2026-051 CIRCULATION EFR 20 06 2026
AT2026-052 CIRCULATION 45 RUE DU RUISSEAU
AT2026-053 PERMISSION DE VOIRIE 45 RUE DU RUISSEAU
AT2026-054 CIRCULATION 22 CLAVE VERTE
AT2026-055 PERMISSION DE VOIRIE CLAVE VERTE
AT2026-056 CIRCULATION RUE DE L EGLISE
AT2026-062 STATIONNEMENT RUE DU RUISSEAU
AT2026-063 PERMISSION DE STATIONNEMENT
AT2026-068 ÉCHAFAUDAGE RUE SAINT JEAN
AT2026-069 STATIONNEMENT GRUE DU 11 NOVEMBRE
AT2026-070 CIRCULATION RUE DES GRENACHES
AT2026-071 PERMIS DE STATIONNEMENT GRUE
AT2026-072 FESTIVITES 2026
AT2026-073 COURSE LA VUELTA
AT2026-077 FESTVITES
2026
AT2026-078 STATIONNEMENT CLOT DE RIQUOU
AT2026-079 FESTIVITÉS 2026
AT2026-080 STATIONNEMENT TRAVAUX TELECOM
AT2026-081 FESTA MAJOR
AT2026-082 MARCHE DU 05 AOUT
AT2026-083 DEMENAGEMENT ROUTE NATIONALE
AT2026-084 STATIONNEMENT RUE DES JARDINS
AP2026-085 ABATTAGE ANIMAUX ERRANT
AT2026-085 CIRCULATION CLAVE VERTE
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